Conduire sous l’emprise de stupéfiants altère les aptitudes du conducteur. Même si les effets physiologiques diffèrent d’une substance à une autre, elles diminuent la performance de conduite et peuvent avoir des conséquences graves sur la route. Quels sont les sanctions d’une telle infraction ? Pour le savoir, nous aborderons les conséquences des stupéfiants chez le conducteur et pour terminer, nous verrons les peines liées à cet acte.
Quelles sont les conséquences de la prise des stupéfiants sur la conduite ?
La drogue présente un réel danger pour les passagers et le conducteur d’un véhicule. Elle modifie les capacités de perception du conducteur : fatigue intense, crises de panique, pertes de mémoire, etc. La consommation de drogue a des conséquences sur la conduite, qui peuvent entrainent des accidents mortels. En 2019, 23% des personnes décédées sur la route ont été tuées sous l’emprise de stupéfiants par le conducteur.
Certaines drogues telles que la cocaïne ou l’ecstasy entraînent généralement la prise de risque au volant. Il est interdit de conduire sous l’emprise des stupéfiants, peu importe la quantité consommée. Cela peut être fatal pour le conducteur, les passagers d’un véhicule et même pour les autres usagers de la route.
Être sous l’emprise de la drogue et avoir consommé de l’alcool augmente largement les risques d’un accident mortel sur la route. Les effets de la drogue se cumulent avec ceux de l’alcool entrainant des conséquences graves.
L’assureur peut ne pas prendre en charge les réparations du véhicule après avoir causé un accident suite à la consommation d’alcool.
Comment se déroule le dépistage par les forces de l’ordre ?
La police réalise des dépistages pour détecter la prise de substances illicites chez les conducteurs responsables d’un accident de la route et d’un homicide involontaire. Le conducteur est soumis à un contrôle de police, les forces de l’ordre peuvent pratiquer des dépistages.
Ce dépistage est également obligatoire en cas d’accident mortel. C’est un test salivaire qui permet de détecter tout type de drogues en quelques minutes : cannabis, cocaïne, opiacé, etc. Celui-ci peut être effectué même lorsque le moteur du véhicule est éteint. Tous les usagers de la route sont concernés y compris les cyclistes et les personnes accompagnant un élève conducteur. En fonction du mode de consommation de ces substances, la personne dépistée peut-être testée des heures plus tard (même jusqu’à plusieurs jours après avoir consommé des amphétamines par exemple). Les personnes blessées peuvent demander des dommages et intérêts très importants suite à l’accident causé.
Drogue au volant : quelles sont les peines encourues ?
Le conducteur peut encourir plusieurs peines suite à la consommation de substances illicites : retrait de 6 points sur son permis de conduire, une peine d’emprisonnement jusqu’à 2 ans et 4500 euros d’amende, peu importe le taux de substances stupéfiantes décelé lors du dépistage.
Le refus de se faire dépister est puni des mêmes peines. Les sanctions sont plus graves lorsque le conducteur dépasse aussi le taux d’alcoolémie autorisé. Une condamnation peut être également inscrite dans le casier judiciaire.
Le tribunal peut également retirer le permis de conduire pour une durée pouvant atteindre les 3 ans, voire l’annulation de l’obtention du permis avec l’interdiction d’en solliciter un nouveau pendant 3 ans et plus.
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